Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL LA PRESIDENCE
LES HUILERIES NORMANDES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1386087
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
DIEPPE
Date d'expiration :
10/12/1996

Présentation de la marque HOTEL LA PRESIDENCE

Déposée le 10 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) LES HUILERIES NORMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIEPPE), la marque française « HOTEL LA PRESIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES HUILERIES NORMANDES domicilié(e) 5, rue de l'Entrepôt, 76200 DIEPPE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRAI - France.

La marque HOTEL LA PRESIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL LA PRESIDENCE est expirée depuis le 10 décembre 1996.

LES HUILERIES NORMANDES a également déposé les autres marques suivantes : HUINOR , LE LYS D'OR


LES HUILERIES NORMANDES (S.A.) - 5, rue de l'Entrepôt, 76200 DIEPPE. - France


DRAI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Hôtellerie, restauration.